grand officier de la légion d'honneur

L'établissement du brevet est soumis à des droits de chancellerie dépendant du grade ou de la dignité[55]. Ces dossiers peuvent contenir de nombreux documents numérisés (souvent . Pour les étoiles datant de 1870, seule la face du médaillon est en or 18k ; le revers est en vermeil. Il est régi par le Code de la Légion d'honneur, de la médaille militaire et de l'ordre national du Mérite, issu de la refonte et des réformes profondes voulues par le général de Gaulle en 1962. Il n'est pas possible de demander pour soi-même la Légion d'honneur . Delphine de Mallevoüe, « Quand la Légion d'honneur milite pour l'action sociale ». Cette distinct Plus de 60 % des personnes décorées cette année le sont pour leur « investissement dans la lutte contre . Déjà en 1865, un chroniqueur qui attribuait cette place à Rosa Bonheur se vit répondre par les lecteurs qu'il faisait erreur, plusieurs d'entre eux citant par exemple Jeanne-Marie Rendu alias Sœur Rosalie, décorée en 1848, un autre évoquant « la chevalière Bayard », nommée selon lui dix ans plus tôt à titre civil, pour les soins prodigués à des victimes du choléra[63]. Elle récompense les mérites éminents rendus à la Nation. Portail des récompenses et distinctions; Catégorie : Plus:Liste ; Droit d'auteur : les textes des articles sont disponibles sous Licence CC BY-SA 3.0. », Il n'existe qu'un cas connu de chevalier héréditaire en application à la fois des décrets impériaux de 1808 et 1810 et de l'ordonnance de 1814 (Flüry, décret du 25 septembre 1874), mais plusieurs cas de chevaliers héréditaires en application de l'une ou l'autre seulement de ces dispositions (Asselin de Williencourt, décret du 11 mars 1863 ; Jacquot, décret du 13 février 1864 ; Vésin, décret du 25 septembre 1874…). Honneur et reconnaissance principalement, car les "traitements" de la Légion d'honneur ne pèsent pas lourd: de 6,10 euros par an pour un Chevalier, jusqu'à 36,59 euros pour les Grand . La promotion de Chevalier, Officier, Commandeur ou même Grand'Croix de la Légion d'Honneur étant un honneur civil auquel était attachée une pension annuelle, la nomination bénéficiait d'un décret du chef de l'Etat (roi, empereur ou président). Médaille Légion d'HonneurPlaque Grand Officier Argent 950/1000. Le 13 juillet 1893, après la publication du dernier volume des Rougon-Macquart, Zola sera promu officier de la Légion d'honneur par Raymond Poincaré, ministre de l'Instruction publique dans le cabinet Dupuy. Les variations du montant . Il reçoit de ce fait le jour de son investiture le grand collier des mains du grand chancelier de l'ordre. Pour les articles homonymes, voir Légion. Les ministres adressent leurs propositions au grand chancelier en préparation des différentes promotions : les deux promotions civiles du 1er janvier et du 14 juillet à l'occasion de la fête nationale, et les deux promotions à titre militaire du 1er juillet et du 1er novembre. L'ordre de la Légion d'honneur, institué par la loi du 29 floréal an X (19 mai 1802) prise en application de l'article 87 de la Constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799)[d], est une communauté constituée de tous ses membres, dotée d'un nom, d'un sceau, d'un statut[e], d'un patrimoine, et d'une personnalité juridique de droit public. Les grands-croix portent la même plaque, mais en vermeil, sur le côté gauche de la poitrine. « Légion d'honneur » redirige ici. Les rayons sont reliés par une couronne, d'argent ou de vermeil suivant le grade, émaillée de vert et composée de feuilles de chêne (à droite) et de laurier (à gauche) et dont les extrémités inférieures, entrecroisées, sont attachées par un nœud. Ce fut le cas de Maurice Papon qui, bien que s'étant vu retirer cette décoration, a néanmoins tenu à être enterré avec elle[81]. L'ancien Premier ministre Edouard Philippe, le 4 avril 2021. Joannes Sylvestre (1897-1971),guerre 1914-1918. En savoir plus. Grand Officier de la Légion d'Honneur, commandeur de l'ordre national du Mérite, dix fois cités au feu, quatre fois blessés à Dien Bien Phu, il est le secrétaire général de l'Association Nationale des Anciens Prisonniers d'Indochine (ANAPI). A l'origine de la victoire de Sidi Nsir en Tunisie, Charles Trimaille Indochine/ Guerre d'algérie, René Tampon-Lajarriette - Lieutenant Colonel de réserve d'artillerie -, Bernadette WAHL née JOUANNIN (2003 , promue Commandeur en 2009), Liste des chevaliers de la Légion d'honneur. 380444 dossiers en ligne sur la base "Léonore". J'ai vu mourir pour la France des légionnaires, étrangers peut-être par le sang reçu, mais français par le sang versé. Ouverture de la grande chancellerie les 18 et 19 septembre. La réception dans l'ordre de la Légion d'honneur est attestée par un brevet (ou diplôme) nominatif, adressé au récipiendaire par la grande chancellerie[54]. Conseil de l'ordre de la Légion d'honneur, Réception dans l'ordre et brevet de nomination, Maisons d'éducation de la Légion d'honneur, « Je veux décorer mes soldats et mes savants », « le mérite doit être désormais le seul et unique critère retenu, « Monsieur le président de la République, nous vous reconnaissons comme grand maître de l'ordre national de la Légion d'honneur, « la dignité de grand officier appartient de plein droit aux anciens Premiers ministres qui ont exercé leurs fonctions durant deux années au moins », « lorsque l'aïeul, le fils et le petit-fils auront été successivement membres de la Légion d'honneur et auront obtenu des, « aux chefs d'État étrangers, à leurs collaborateurs ainsi qu'aux membres du corps diplomatique », « Les décrets d'attribution de la Légion d'honneur aux étrangers ne sont pas communicables et les procédures disciplinaires sont confidentielles », « Article 87 – Il sera décerné des récompenses nationales aux guerriers qui auront rendu des services éclatants en combattant pour la République. Avis des internautes sur Plaque Grand Officier de la Légion D'honneur Bronze argenté (0 avis) Il n'y a actuellement aucun avis pour cet article, soyez le premier à donner le votre. Premier ministre. André Auberger fait désormais partie de ce petit cercle de dignitaires. C'est la raison pour laquelle ses agents en tenue d'honneur portent la cordelière[71] rouge, à l'épaule gauche, les jours de cérémonie. Articles consultés Tous les articles de la même catégorie > Livraison / Paiement. Les conditions générales pour accéder à l'ordre « à titre normal » sont les suivantes : À titre exceptionnel, en temps de guerre, les actions d'éclat et les blessures graves peuvent dispenser des deux dernières conditions pour l'admission ou l'avancement dans la Légion d'honneur[35]. Les grands officiers portent la croix d'officier accompagnée d'une plaque (vulgairement appelée « crachat ») sur le côté droit de la poitrine. »[5]. Maritima Médias. Si cette proposition est soutenue par 52 personnes dont l'initiateur dans le même département, elle est examinée par le préfet et, s'il juge la proposition justifiée, la transmet au ministre de tutelle ainsi qu'au grand chancelier[42]. Plaque de Grand officier de la Légion d'Honneur. De surcroît Amalric − « Secrétaire Général de la Légion d'Honneur » − et Raoul sont des dignitaires du Grand Orient puisqu'en 1804 le premier est l'un des « Grands Experts du Grand Chapitre Général » et le second assure les fonctions d'« Expert » au sein de la « Grande Loge d'Administration ». Saisi du projet le 17 mai 1802, le Tribunat, qui avait nommé Lucien Bonaparte rapporteur, l'approuve par 56 voix contre 38, malgré l'opposition jacobine qui craint la restauration d'une nouvelle aristocratie et une entorse au principe révolutionnaire d'égalité. 20.1.16 ; 177 R (Registre manuscrit Entrées 1891) Domaine. Dénomination. Le général de corps d'armée Jean Vallette d'Osia (décoré en 1917 à l'âge de 19 ans) est celui qui a appartenu à l'ordre le plus longtemps, 82 ans : il a été décoré du grand cordon en 1978 par Valéry Giscard d'Estaing. Par bien des aspects, ces insignes rappellent visuellement ceux de l'ordre de Saint-Louis, créé par Louis XIV pour honorer les officiers et supprimé en 1792 : le ruban rouge, les branches en croix de Malte pommetées et émaillées de blanc de l'étoile, qui supporte un médaillon central doré à la bordure émaillée de bleu. Légion D'Honneur Grand Croix Vermeil, plaque Grand Croix Légion D'Honneur Bronze Doré, Plaque Grand Officier de la Légion D'honneur Bronze argenté, Légion D'Honneur Commandeur, Légion D'Honneur Officier, Légion D'Honneur Chevalier, Croix de la. Le grand chancelier désigne, pour procéder à la réception des commandeurs, officiers et chevaliers, un membre de l'ordre d'un grade au moins égal à celui du récipiendaire[52]. "Monsieur le président de la République, nous vous reconnaissons comme grand maître de l'ordre national de la Légion d'honneur" C'est par cette phrase rituelle prononcée par le grand chancelier lors de la cérémonie d'investiture que le président de la République devient le temps de son mandat la plus haute autorité de la Légion d'honneur. Les nominations ou promotions sont officialisées par un décret du président de la République, visé pour son exécution par le grand chancelier et contresigné par le Premier ministre et, le cas échéant, par le ministre compétent[44]. Par ordonnance du 19 juillet 1814, le roi s'est déclaré, pour lui et ses successeurs, chef souverain et grand maître de cette institution. De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "grand officier de la Légion d'honneur" - Dictionnaire anglais-français et moteur de recherche de traductions anglaises. Vous les appelez les hochets, eh bien c'est avec des hochets que l'on mène les hommes. Chaque nomination fait l'objet d'une validation par le conseil de l'ordre de la Légion d'honneur, présidé par le grand chancelier (environ 15 % des dossiers, proposés par les ministres, y sont écartés), et d'un accord du président de la République, grand maître, avant d'être publiée sous forme de décret au Journal officiel de la République. L'Ordre national de la Légion d'honneur est structuré en 3 grades (chevalier, officier, commandeur) et 2 dignités (grand officier et grand-croix) On accède d'abord au grade de chevalier. L'attribution est presque automatique pour les anciens ministres, les préfets honoraires, les anciens députés ou sénateurs (les ministres et parlementaires en activité sont exclus du champ sauf pour faits de guerre), les anciens hauts magistrats et ambassadeurs. Également, le 24 août 2015, François Hollande a remis l'insigne aux trois Américains et au Britannique qui s'étaient saisis du terroriste de l'attentat du train Thalys le 21 août 2015 pour le désarmer. Les grands officiers portent la croix d'officier accompagnée d'une plaque (vulgairement appelée "crachat") sur le côté droit de la poitrine. Il débarque à la Dominique, fait la garnison prisonnière, s'empare de l'artillerie et du matériel des navires au port et détruit les fortifications et les magasins. En 1887, un scandale politico-financier célèbre en tant qu'affaire des décorations et impliquant le commerce frauduleux de la Légion d'honneur a ébranlé la Troisième République en contraignant le président Jules Grévy (républicain modéré) à démissionner de sa charge du fait de l'implication de son gendre, Daniel Wilson, dans ce trafic. À cette fin, aucune promotion n'est effectuée à Pâques en 2018. L'élévation du prince héritier d'Arabie saoudite Mohammed ben Nayef Al Saoud au grade de grand officier, par François Hollande a suscité de nombreuses réactions médiatiques[90] au 1er trimestre 2016, le prince étant accusé d'être à la tête d'un pays où la décapitation au sabre reste une pratique courante et dont la bonne foi concernant la lutte contre le terrorisme est fortement remise en cause[91]. En 2016, il existait 93 000 récipiendaires vivants[1], et environ un million de personnes avaient été décorées de l’ordre depuis sa création[2]. Le conseil rejette environ 15 % des propositions (pour diverses raisons : mérites insuffisants, délais non respectés, intervalles entre deux décorations insuffisants, antécédents judiciaires, problèmes fiscaux)[9]. La . En 1996, la présidence de la République a instauré une politique de rajeunissement des nominations et des promotions dans la Légion d'honneur et dont le but était « d'anticiper la construction d'un parcours de décoration rationnel permettant, pour les plus méritants, l'accès à une dignité ». L'ordre est très majoritairement masculin. Edouard Philippe fait grand officier de la Légion d'honneur par Emmanuel Macron. Dès que vous cliquez . La remise des insignes se fait selon un appel alphabétique des récipiendaires (tous des civils)[réf. Jean-Michel Leniaud, Pierre Jaillard et Eric Peuchot, Notices dans des dictionnaires ou encyclopédies généralistes, Liste des grands chanceliers de la Légion d'honneur, Conseil économique, social et environnemental, Commission d'accès aux documents administratifs, École nationale supérieure des mines de Paris, École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne, École nationale supérieure des télécommunications, École nationale supérieure d'agronomie de Montpellier, École nationale supérieure des mines de Douai, Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace, École des hautes études commerciales de Paris, Escadron de chasse Normandie-Niémen (Armée de l'Air), École du service de santé des armées de Lyon-Bron, École nationale supérieure d'arts et métiers, École des officiers de la Gendarmerie nationale, Maison d'éducation de la Légion d'honneur, Personnalité ayant refusé la Légion d'honneur, Catégorie:Personnalité radiée de la Légion d'honneur, ministre des Affaires étrangères britannique, La Légion d'honneur sous le Consulat et l'Empire, « Alain de Boissieu, au service de la France et du Général », Décret du 21 novembre 2018 modifiant le code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire, Lettre du président de la République au Premier ministre en date du, « Légion d'honneur — Chapitre III : traitement », Laurent Jullien, Les brevets de la Légion d'honneur, 200 ans d'histoire de France, Acomarin no 233, mars 2017, « L'École militaire interarmes reçoit la Légion d'honneur », Académie des sciences morales et politiques, Rubans des décorations militaires et civiles françaises, Familles subsistantes des anciens honneurs héréditaires, Grande chancellerie de la Légion d'honneur, Base Léonore, recensement des récipiendaires de la Légion d'honneur (décédés avant 1977), Les archives des distinctions dans l'ordre de la Légion d'honneur attribuées sous la Restauration, Ordres, décorations et médailles de la France, Jeunesse, sports et engagement associatif, Personnels civils relevant du ministère de la Défense, Reconnaissance aux victimes du terrorisme, Réservistes volontaires de défense et de sécurité intérieure, Prisonniers civils, déportés et otages de la Grande Guerre, Services volontaires dans la France libre, Déportation et de l'internement politique, Déportation et de l'internement pour faits de Résistance, Opérations de l'Organisation des Nations unies en Corée, Opérations de sécurité et de maintien de l'ordre, Notre-Dame du Mont-Carmel et Saint-Lazare de Jérusalem, Médaille pour acte de bravoure (Hollande), Chevaliers de la Toison d'or nommés par Joseph Bonaparte, Grands chanceliers de l'ordre national de la Légion d'honneur, https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Ordre_national_de_la_Légion_d%27honneur&oldid=187092280, Catégorie Commons avec lien local identique sur Wikidata, Article de Wikipédia avec notice d'autorité, Page pointant vers des dictionnaires ou encyclopédies généralistes, Article contenant un appel à traduction en néerlandais, Portail:France au XIXe siècle/Articles liés, Portail:Époque contemporaine/Articles liés, Portail:Récompenses et distinctions/Articles liés, licence Creative Commons attribution, partage dans les mêmes conditions, comment citer les auteurs et mentionner la licence. La Légion d'honneur est la plus haute distinction française. Ces dispositions ont été appliquées en dernier lieu par décret du 25 septembre 1874[75], avant que ne soit adopté l'amendement Wallon et que le président de la République ne décide par conséquent en conseil des ministres du 10 mai 1875 « qu'il y a lieu, en l'état de nos lois constitutionnelles, de laisser de côté les demandes ayant pour objet le relèvement ou la collation de titres français[76] ». Le plus jeune décoré à titre militaire de toute l'histoire de la Légion d'honneur a été Sosthène III de La Rochefoucauld (1897-1970), duc de Doudeauville, à 18 ans. Trouvé à l'intérieur – Page 56Ils le seront également pár ceux des grands officiers de la légion d'honneur , qui ne seraient pas continués dans leurs fonctions de président ou d'officiers du sénat . 8. Tous les membres de la Légion d'honneur porteront toujours leur ... L'Ordre national de la Légion d'honneur ne compte guère plus de 300 grands officiers dans ses rangs. Le 16 juillet, Poincaré lui écrira : "J'ai été heureux qu'il me fût donné à moi, l'un de vos plus fervents admirateurs, de contresigner un décret qu'attendait . La Maison Arthus Bertrand . Watel, Casimir, 1959, Liste des officiers de la Légion d'honneur, Droit d'auteur : les textes des articles sont disponibles sous. Ordre de la Légion d'Honneur. 1:26. Livraison en France * Les frais de port sont calculés en fonction du volume de vos . Dimension : diamètre : 90 mm. Paul Lombard officier de la Légion d'honneur. Refuser la Légion d'honneur implique d'avoir auparavant été nommé dans cet ordre (voir la rubrique « Nomination et promotion » ci-dessus). Légion d'honneur Plaque Grand Officier à porter avec la croix d'officier argent 950‰ Taille ordonnance Appelez-nous au : +33 (0)5 46 41 40 01 . Les grands-croix et les grands officiers (parfois aussi les commandeurs, des personnalités souvent artistiques et de nationalité étrangère lors de leur séjour en France) reçoivent leurs insignes des mains du président de la République. Depuis 2008, le conseil de l'ordre veille à la parité en décorant autant de femmes que d'hommes[9]. Cette décoration est remise à chaque Premier ministre resté plus de deux années rue de Varenne. L'association des mérites militaires et civils (la répartition actuelle est environ : deux tiers – un tiers), permet à l'ordre de survivre à tous les régimes jusqu'à aujourd'hui, où on dénombre plus de 93 000 légionnaires (en 2017), ce qui correspond actuellement à environ 3 500 citoyens décorés par an (650 militaires d'active, 650 militaires à titre d'anciens combattants, et 2 200 civils)[9]. Trouvé à l'intérieur – Page 5Les grands - officiers de la Légion qui obtiennent la grande décoration , continuent de porter à la boutonnière de l'habit la décoration de grand - officier de la Légion d'honneur . Lorsque les Archevêques ou Evêques membres de la ... C'est lors d une cérémonie toute en simplicité mais empreinte d'émotions que Jean-Jacques Peyraud a été élevé au grade d'Officier de la Légion d'honneur, ce lundi. Depuis Lacépède, la plupart des chanceliers furent des militaires. Plaque de Grand officier de la Légion d'Honneur. La promotion civile de la Légion d'honneur du 1er janvier rassemble 487 personnes "réparties entre 395 chevaliers, 73 officiers, 13 commandeurs, 4 grands officiers et 2 grand'croix", a indiqué . Non Stop People. Le président de la République (ou jadis, selon les régimes, le premier consul, l'empereur, ou le roi) est le grand maître de l'ordre[18]. Crées en 1802 par Napoléon Bonaparte, la Légion d'honneur récompense les mérites éminents rendus à la Nation qu'ils soient militaires ou civils. Elle est la récompense de mérites éminents acquis au service de la nation, soit à titre civil, soit sous les armes (article R.1 du Code de la Légion d'honneur et de la Médaille militaire). OUIZILLE (joaillier) Précision auteur . Fondée en 1802 par Bonaparte, la Légion d'honneur récompensait à l'origine les soldats. Le village d'Ascq a reçu la légion d'honneur en 1952 en mémoire du massacre d'Ascq. Avis des internautes sur Plaque Grand Officier de la Légion D'honneur Bronze argenté (0 avis) Il n'y a actuellement aucun avis pour cet article, soyez le premier à donner le votre. M. Turchi (Jean-Marie), ancien directeur de société, vice-président de la Mutuelle de Seine-et-Marne; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires. Pour procéder à la remise officielle de la décoration, le récipiendaire doit préalablement s'acquitter du paiement de droits de chancellerie dont le montant est fixé par décret au Journal officiel. De retour en Europe, au . Sous l'autorité du grand maître et suivant ses instructions, le grand chancelier dirige les travaux du conseil de l'ordre et ceux des services administratifs. Selon un décret du 21 novembre, les nominations directes aux . L'Equipe. Hors promotion spéciale, ne demeurent que la promotion du 14 juillet et celle du 1er janvier[15]. 9,00 €. L'exclusion de l'ordre peut intervenir comme sanction ultime en cas d'atteinte à l'honneur ou à la dignité, à la suite d'une procédure disciplinaire au cours de laquelle l'intéressé est appelé à faire valoir sa défense[78]. Le projet de loi[b] est discuté devant le Conseil d'État à partir du 14 floréal an X (4 mai 1802) : Bonaparte y intervient personnellement et pèse de tout son poids pour soutenir la nécessité de distinctions, pour repousser la création d'un ordre strictement militaire et pour réfuter les accusations de retour à l'Ancien Régime. La cérémonie d'hommage national à Paris, dans la cour de l'Hôtel des Invalides a débuté mercredi après-midi, aux . [Ajouter votre commentaire] Retour en haut. Cette plaque Grand Officier de la médaille Légion d'Honneur est en argent 950/1000 et fabriquée à la main.Elle se porte sur la droite. Les premières nominations sont publiées en fructidor an XI (septembre 1803). En novembre 2017, le président de la République Emmanuel Macron se prononce pour la revalorisation de la Légion d'honneur, estimant que « le mérite doit être désormais le seul et unique critère retenu[14] ». La Légion d'honneur ne rapporte donc que du prestige. Il est difficile de connaître précisément la liste des étrangers décorés, car selon la grande chancellerie et la Commission d'accès aux documents administratifs, « Les décrets d'attribution de la Légion d'honneur aux étrangers ne sont pas communicables et les procédures disciplinaires sont confidentielles »[58]. Les grands-croix portent la même plaque, mais en vermeil, sur le côté gauche de la poitrine. About the Publisher Forgotten Books publishes hundreds of thousands of rare and classic books. Find more at www.forgottenbooks.com This book is a reproduction of an important historical work. Cette initiative de l'ordre est pilotée par la Société des Membres de la Légion d'honneur, qui compte 52 000 membres, sur les 92 500 décorés vivants[13]. ↑ Ginette Sochet, grand officier de la Légion d'honneur. Le fond et la forme de ce brevet a beaucoup évolué au cours des différents régimes qui se sont succédé depuis le Premier Empire, chacun y apposant sa touche personnelle, symbole du pouvoir en place[54]. Le conseil est renouvelé par moitié tous les deux ans ; les membres sortants peuvent être nommés à nouveau[29]. Vendredi 8 novembre, Jean-Paul Belmondo recevait l'insigne de grand officier de la Légion d'honneur des mains d'Emmanuel Macron et en présence de Jean Dujardin. Découvrez l'Ordre de la Légion d'Honneur signé Drago Paris. Romaine par son nom (inspirée par la Legio honoratorum conscripta de l'Antiquité)[3], par son symbolisme (les aigles) et son organisation (seize cohortes pour la France), la Légion d'honneur infléchit la tradition des ordres d'Ancien Régime en étant ouverte à tous, et non plus seulement aux officiers[a]. Enfin, pour porter fièrement légion d'honneur ou ONM à la dignité de Grand-Croix, c'est un insigne en écharpe qui est porté. En octobre 2017, la procédure de retrait de la décoration du producteur Harvey Weinstein pour « manquement à l'honneur » est engagée[87],[78]. Il débarque à la Dominique, fait la garnison prisonnière, s'empare de l'artillerie et du matériel des navires au port et détruit les fortifications et les magasins. Académicien et écrivain, professeur des universités en littérature française et comparée et premier ambassadeur de la République de Macédoine à Paris, Monsieur Luan Starova, reçoit cette importante . Le policier Jean-Claude Labourdette a été également exclu de la Légion d'honneur après sa condamnation en 1994 pour un trafic d'armes au Liban[82]. Une base très intéressante pour retrouver un dossier d'un ancêtre légionnaire nommé ou promu dans l'ordre de la légion d'honneur. Les ambassadeurs en poste dans un pays étranger peuvent également procéder aux réceptions, de même que les préfets et représentants de l'État dans chaque collectivité d'outre-mer[53]. Légion d'honneur : Pourquoi Didier Deschamps est-il élevé au rang d'officier ? Les propositions sont communiquées par le grand chancelier au conseil de l'ordre qui vérifie si les nominations ou promotions sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur et se prononce sur la recevabilité des propositions en les appréciant d'après les critères fixés ci-dessus et en conformité des principes fondamentaux de l'ordre[43]. L'ordre national de la Légion d'honneur est l'institution qui, sous l'égide du grand chancelier et du grand maître, est chargée de décerner la plus haute décoration honorifique française. Un décret du 10 pluviôse an XIII (30 janvier 1805) ajoute la Grande Décoration dont les titulaires seront par la suite nommés « grand aigle », puis « grand cordon » (ordonnance du 19 juillet 1814) et enfin « grand'croix » (ordonnance du 26 mars 1816). Ces contingents sont répartis entre le président et les différents ministres qui adressent leurs propositions au grand chancelier. La prise de rang (nomination ou promotion officielle) dans l'ordre national de la Légion d'honneur, ainsi que dans l'ordre national du Mérite, peut donc être effective plusieurs mois, voire plusieurs années après la publication du décret de nomination ou de promotion au Journal officiel, contrairement à la Médaille militaire et aux quatre ordres ministériels (Palmes académiques, Mérite agricole, Mérite maritime et Arts et Lettres) pour lesquels la nomination ou la promotion sont acquises au jour de la signature du décret ou de l'arrêté par le président ou le ministre concerné.

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