Cet enregistrement se fera dans un livre tenu à cet effet, dans lequel seront inscrits le nom du claim, le nom de chaque propriétaire, le numéro de son certificat, le lieu où se trouve la mine, la date de l'enregistrement et tous autres détails jugés nécessaires par le commissaire des mines d'or. Note(s) : Le terme concession minière est utilisé dans toute la francophonie. Malgré l'arrêt de toute exploitation minière en Wallonie depuis 1976 pour le fer (Musson-Halanzy), 1984 pour la houille (Roton Sainte-Catherine) et 1996 pour les minerais métalliques (Barytine de Fleurus), 252 concessions, sur 361, existent toujours. Féminin singulier de minier. minières : des exploitations de houille dans le bassin minier, de la frontière belge jusqu'au Nord-Ouest de Béthune, ainsi que dans le Boulonnais, et des exploitations de minerais de fer dans l'Avesnois. Antenne SUD Pist Oasis 3 - Bât A Rue de la Bergerie 30319 ALES CEDEX Tél : +33 (0)4.66.61.09.80 Fax : +33 (0)4.66.25.89.68 . Définitions. Sens 1. Les solutions pour la définition DROIT DE CONCESSION MINIÈRE pour des mots croisés ou mots fléchés, ainsi que des synonymes existants. concession - Définitions Français : Retrouvez la définition de concession, ainsi que les synonymes, expressions. Concernant les détenteurs de . En 2014, l'entreprise Integra Gold, maintenant Eldorado Gold Lamaque, a conclu une entente commerciale avec l'entreprise Fournier et fils afin que cette dernière fasse l'acquisition des concessions minières des haldes à stériles pour valoriser les stériles miniers extraits de la fosse Sigma. Juridictionnaire cession / cessionnaire / concession / concessionnaire. Exploration minière. concession minière, définition et citations pour concession minière : concessionnaire nm et nf (kon-sè-si-o-nê-r') Celui, celle qui a obtenu une concession. Que faire en cas Chaque sous-site sera inspecté à part. Droit de concession minière. DÉFINITIONS CONNEXES. Une concession est :. Les concessions minières "sensu stricto" La concession est à la fois : l'acte créant et octroyant la propriété d'une mine (voir distinction entre mines concédées, carrières et minières ) et le droit de l'exploiter ; Le droit français précise que, lorsque l'activité minière cesse (renonciation ou retrait de la concession), le secteur anciennement exploité retourne au domaine public. Par cet acte, le Gouvernement crée une propriété nouvelle, la "concession", distincte de celles de la surface et perpétuelle. Paillette. Il s'agit de : 90 sont des concessions sous séquestre des Cantons de l'Est. 2. action d'accorder (des droits) (à qqn) " la concession au Canada des droits d'accès " 3. action de concéder un droit, un bien. En 2001 et 2002, on a jalonné des concessions minières sur au moins 318 000 hectares. Un groupe d'expertise pluraliste (GEP) a défini en 2010 une méthodologie d'analyse de l'impact sanitaire autour de ces anciens sites miniers. claim n.m. Droit de concession minière. Trouvé à l'intérieur â Page 785S .; ( définition ) 17 ; Dependance 164 . ... Acci- Préfet , Responsa- 363 ; ( avis ) 346 ; ( définition ) 610 s .; s .; ( société , per- tère ) 14 s .; ( carac . ... V , Con- sible , minière ) 6 26 Concession . ayant droil ) 136 s . Définitions de cibles d'exploration Télédétection et géophysique Géochimie d'exploration Analyse structurale de terrain Planification du projet d'exploration minière Echantillonage, analyse, assurance et contrôle de qualité AQ/CQ Services d'exploration minière sur le terrain Santé et sécurité des activités d'exploration Audits et évaluations de projets d . Titre de propriété minière. Trouvé à l'intérieur â Page 209L'avant-projet de loi n'aborde pas l'épineuse question du droit de suite, qui consiste à délivrer de façon quasi automatique une concession minière à tout détenteur d'un permis exclusif de recherches dont la prospection se révèle ... de l'antimoine (non connu en teneur exploitable en Belgique). Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement, distinction entre mines concédées, carrières et minières, l'acte créant et octroyant la propriété d'une mine (voir, le périmètre légal à l'intérieur duquel s'exercent les droits du. Trouvé à l'intérieur â Page 80Elles le pouvaient soit par la détention d'un capital qui assurait le contrôle de la concession minière , soit par la ... que la multiplication et l'essor des compagnies gazières ont pu engendrer sur la définition d'un cadre juridique . Mots proches. Définition du site minier Selon la définition de la CIRGL, un site minier est défini comme une concession minière (paramètre) reconnue par le gouvernement burundais à travers un permis approprié. Privilège accordé par l 'Etat en vue d 'une exploitation, de l ' exercice d 'une activité . Sources . Une mine ne peut être exploitée que sous le couvert d'un acte de concession. (Source : GDT, 2013) Au Québec, le terme concession minière désigne le titre d'exploitation anciennement conféré en vertu la Loi sur les mines, aujourd'hui dénommé bail . concession , s. nf autorisation, octroi, abdication (au figuré) désistement, consentement, acquiescement, tolérance, compromis, dédit, remise, accommodement, agrément, allocation. Il donne un droit d'exclusivité au titulaire pour la recherche et l'exploitation de ce ou ces produits dans le . Trouvé à l'intérieur â Page 44L'aliénation d'un terrain à titre de concession minière transmettait également au concessionnaire la propriété du fonds ... La définition donnée à la concession minière jusqu'à la réforme de la législation en 1965 concorde avec les ... Découvrez les bonnes réponses, synonymes et autres types d'aide pour résoudre chaque puzzle. 1 Définition et Démarche d'élaboration d'un PPRM 1.1 Objet et portée du PPRM 1.2 Contenu du PPRM 1.3 Prescription du PPRM 1.3.1 Généralité 1.3.2 Cadre réglementaire et élaboration du PPRM 1.4 Traitement des demandes de réparations de dommages ou sinistres miniers 2 Les aléas miniers dans le bassin minier Nord-Pas-de- Calais 2.1 Présentation globale des concessions 2.2 Les travaux . du cobalt (non connu en teneur exploitable en Belgique). concession minière/pétrolière mining/oil concession concession funéraire burial plot. barytine). format mou pour concession miniere Naku press: août 2015 La concession minière de Carored en province Sud et le périmètre équivalent de Mara situé sur la côte Est de la province Nord n''ayant pas été suffisants pour que Jinchuan puisse aller de l . Trouvé à l'intérieur â Page 704C'est parce que nous inclinona vers la seconde opinion que nous plaçons la matière de la concessions de mine en appendice à celle des travaux publics. A. Définition de la mine et du gisement minier. â Il importe de ne pas confondre la ... Qui prévenir ? Le filon Rocher, découvert en 1896 dans le secteur de Adieu-Vat, a été exploité par puits et galeries jusqu'à la cote -1 19 m atteinte en 191 1 Les ressoucces aurifères présentes sur le territoire de la commune de St-Élie ont ainsi été examinées de façon très précoce avec un degré de détail et de . A/ Définition de concession d'une licence d'exploitation : [6] La licence d'exploitation est un contrat par lequel le titulaire d'un brevet d'invention confère le droit de l'exploiter en totalité ou en partie et d'une façon exclusive ou non exclusive en contrepartie d'une rémunération déterminée selon la rentabilité de l'exploitation. On lui donna une concession dans l'île de Madagascar (Ac. WikiMatrix Du fait de ces droits exclusifs, la concession – active ou non – n'a qu'un et un seul exploitant reconnu comme tel par l'Etat et son administration : le concessionnaire. Chaque sous-site sera inspecté à part. Définition du site minier Selon la définition de la CIRGL, un site minier est défini comme une concession minière (paramètre) reconnue par le gouvernement burundais à travers un permis approprié. Il ne s'agissait toutefois pas de concessions minières au sens strict. Une telle concession est octroyée pour une période initiale ne pouvant excéder 50 années et chacune peut être renouvelée plusieurs fois pour 25 années au maximum. Trouvé à l'intérieur... civile : concession diamantifère à Kono en Sierra Leone (1995) ; concession minière en Papouasie-Nouvelle-Guinée ... à tous les critères de la définition de l'article 47, ne doivent pas pour autant être écartés de cette catégorie ». Trouvé à l'intérieur â Page 785S .; ( définition ) 17 ; Dependance 164 . s .; ( préference , no- pét . admin . , Re - Meuble . ... Exploitation , Concession ; -- laci- p . 613 s . cherche . ... V. Con- sible , minière ) 626 Concession . ayant droit ) 136 s . Portail captif. Trouvé à l'intérieur â Page 29Suivant la définition de l'article 27 , alinéa 2 , de la loi organique sur le gouvernement des Indes ... par là obtenir de l'influence sur l'octroi d'autorisations de recherches et de concessions d'exploitations minières dans ces Ãtats ... : en rapport avec la mine. Définition tirée du dictionnaire de la langue française adapté du grand dictionnaire de Littré Le 29 janvier dernier, le ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles (le « MERN ») a publié deux directives, dont l'une traite de l'obligation pour un détenteur de concession minière d'entreprendre des travaux d'exploitation minière sur celle-ci au plus tard le 9 décembre 2018 (la « Directive »), laquelle est prévue à l'article 118 de la Loi sur les mines (la « Loi »). Le boom des ressources naturelles en Afrique a tiré la croissance dans toute la région, sans contribuer de manière substantielle à améliorer le bien-être et les moyens de subsistance des citoyens. Literature Nom commun (Vieilli) Mine. Sont considérées comme mines, les substances connues pour contenir en filons, en couches ou en amas : Contrairement à la France, les phosphates n'ont jamais été et ne sont pas "mines" en Belgique. Concession minière. Nous montrons que l'arbitrage " traditionnel " rente-efficacité consistant à diminuer la production par rapport au cadre informationnel symétrique n'est pas systématique dans le contrat de concession minière. RAPPORT S 2012/106DE - 12PAC2210. Définition de concession et raisonnement concessif Etymologie: du latin concessio, action de céder à, action de se retirer devant quelqu'un, action d'accorder, concession, attribution, consentement, permission. Synonyme : permission, autorisation, privilège, permission, autorisation, privilège. Définitions Dans le présent Contrat, en ce compris ses annexes, les termes suivants, auront respectivement la signification ci-après : (1)« Avances » signifietout fonds quelconque avancé à la société Z ou aux personnes pour compte de Z par Y ou ses affiliés en vertu du présent Contrat, en ce compris et sans limitation, les fonds destinés aux Dépenses de Prospection, Dépenses d . Droit de concession minière. L'après-mine Lasociété évolue, ses priorités changent et la loi doit s'adapter. Exemple : L ' entreprise dispose d 'une concession minière pour une durée de vingt années. Exemples de . Trouvé à l'intérieurF. LLORENS, « La définition actuelle de la concession de service public en droit interne », in La concession de service public ... soumis entre autres à une bonne législation minière et à une fiscalité adéquate, le contrat de concession ... de la plombagine (non connu en teneur exploitable en Belgique). Trouvé à l'intérieur â Page 76Notons à ce propos que la qualification juridique de la concession minière dépend de sa définition . ... au sujet de l'interprétation de l'article 260 du Traité de Versailles , a déclaré que les concessions minières sont « les octrois ... Carat. - synonymes, homonymes, difficultés, citations. CLAIM n.m. Concession minière. Trouvé à l'intérieur â Page 7920- Les Critères économiques des concessions minières a ) La Définition de la concession En tant que technique juridique classique généralement usitée dans les domaines minier et pétrolier , la " concession " est un contrat conclu entre ... du platine (non connu en teneur exploitable en Belgique). Terrain ou exploitation faisant l'objet d'une concession. concernée avec une concession minière d'uranium exploitée de 1955 à 1991 et située aux frontières des départements de Vendée, Deux-Sèvres, Loire-Atlantique et Maine-et-Loire. Trouvé à l'intérieur â Page 11854 Concession minière, concession de chemin de fer 55 Obligation garantie 'û Droit accessoire 38 Créance actuelle 59 Créance ... 8ô Définition de l'extinction de l'hypothèque 90 Pages Causes naturelles d'extinction 90 Extinction de ... nf amodiation, bail minier. Trouvé à l'intérieur â Page 326delaencina où Gorriz et Orfila eux - mêmes ne négligent pas ce type de profits8 , à Linares où toute concession demandée par ... L'extraction de minerai argentifère répond en général à cette définition , si bien que les succès les plus ... Ils peuvent donc être exploités sans concession, sous le régime des carrières. La redevance pétrolière est en général une obligation fixée par le cahier des charges de la concession, payable en espèces ou en . This review provides an unprecedented pan-African synthesis of CBNRM, drawing on multiple authors and a wide range of documented experiences from Southern, Eastern, Western and Central Africa. La réalisation d'un PPRM . 4. 0 antonymes de 'minière' Citations comportant minière. L'article 1463 du code général des impôts (CGI) prévoit une exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE) au bénéfice des concessionnaires de mines, des amodiataires et sous-amodiataires de concessions minières, des titulaires de permis d'exploitation de mines, es explorateurs de . Un site minier peut avoir plusieurs sous-sites où l'exploitation minière a lieu et qui sont différenciés en matière de traçabilité. Les concessions minières accordées en vertu de l'ancien Code demeurent valables et le régime juridique reste inchangé : la loi applicable est celle qui était en vigueur à la date de l'octroi. Trouvé à l'intérieur â Page 30L'influence du principe dufree mining californien fut, en ce sens, fondamentale sur la définition des régimes miniers au ... Ainsi, si le système québécois d'aliénation des droits d'exploitation minière par vente de concession fut ... Définition minière français | dictionnaire français définition synonymes Reverso Définition. En matière minière, la notion de concession est différente de la "concession" classique, acte par lequel une autorité ou une institution publique autorise, sous conditions et pour une durée limitée, l'exploitation par un tiers de ressources naturelles, d'un établissement public ou l'exercice d'une activité sur le domaine public. ; Mineur (n. m.) : employé de mine, terme réservé anciennement au poseur de charge explosive et préparateur du tir de mine, assimilé à l'ensemble des employés d'une mine. 1932) : De nombreux vestiges (puits, galeries, ateliers de surface) en marquent encore le paysage de la pointe méridionale de l'Attique, entre Thorikos et le cap Sounion, à une cinquantaine de kilomètres au sud d'Athènes, en Grèce. Définition minière. Trouvé à l'intérieur â Page 419Il fallait dès lors décider si pour interpréter la concession de l'Aramco , le Tribunal arbitral serait tenu par le ... aucun principe relatif à la qualification de la concession minière , et plus spécialement pétrolière , mais que par ... Trouvé à l'intérieur â Page 7858 .; ( définition ) 17 : Dépendance 164 . ... V. Acei- Préset , Responsa- 363 ; ( avis ) 546 ; ( définition ) 610 s .; S .; ( societé , per- tere ) 14 s .; ( carac . ... V. Con- sible , minière ) 626 Concession . ayant droit ) 136 s . Superficie : Variable selon les pays, elle est délimitée en fonction du (des) gisements tel que défini dans l'étude de faisabilité. Trouvé à l'intérieur â Page 1991Le gouvernement laotien, jusque-là peu regardant sur l'attribution des concessions, a décidé de suspendre jusqu'au ... Ces modifications ont donné lieu à la définition d'un nouveau code minier en décembre 2008 sous la forme de la Law on ... ou de glissement de terrain ? Concessions minières de manganèse du Bois-de-la-Garde et de Valmasque (Alpes-Maritimes) Phase informative et évaluation des aléas mouvements de terrain. titulaire de concession minière de bénéficier, pendant une période de sept (7) ans, d'exonérations visant à inciter le promoteur à procéder, dans les meilleurs délais, à la réalisation des investissements et à démarrer la production ; Pour les grands projets d'exploitation faisant l'objet de concession minière et nécessitant des investissements lourds, la période d . Forme d'adjectif. Il existe trois grandes catégories de convention pour l'exploitation des ressources minières, les conventions concessions , les conventions d'association et les conventions d'entreprise. Définition Terrain sur lequel le détenteur d'un titre minier exerce son droit d'exploiter les substances minérales découvertes. Trouvé à l'intérieur â Page 640Il ne pourra être accordé aucune concession pour minerai d'alluvion ou pour des mines en filons ou couches , que dans les ... Dans ce cas , le concessionnaire de la mine doit indemniser le propriétaire de la minière , par une redevance ... 0 synonymes de 'minière' Antonyme de minière. Figure 1 : Carte de localisation de la concession de Saint-Rémy-sur-Orne Trouvé à l'intérieur â Page 94... forestry concession - droit d'exploitation forestière * mining concession - droit d'exploitation minière * tax concession - allègement , avantage fiscal , dégrèvement CONCEPT - Concept , doctrine , notion , formule , définition ... Trouvé à l'intérieur â Page 2225 fr . concession minière . Nivellement : Nivellement direct . NivelLe régime institué par la ... Les concessions récilement de précision . Repères d ' altitude . Mires . ... Définition du Taylorisme . Organi formation : Postes de ... Le bien fondé d'une telle prescription demeure évidemment conditionné à la justification d'un caractère prioritaire pour ce qui concerne la nature du risque, l'ampleur des conséquences prévisibles et la probabilité de sa survenue. et conditions d'utilisation. Concession Minière (Mining Concession) Droits conférés : Droit exclusif de recherches de gîtes et d'exploitation de gisements des substances minières pour lesquelles la concession est délivré. Définition Concession minière Définition Étude d'impact Définition Carat Définition Prospecteur. Celui-ci c Ce titre est attribué par décret en Conseil d'État après une longue procédure (peut demander plusieurs années). Trouvé à l'intérieur â Page 118ARRÃTà instituant la concession minière OubanguiChari no VII . ... modifiant la définition du centre du permis de recherches Ä«jo 1.136 ; Vu la demande de concession formulée le 15 mars 1932 , par la C. E. M. et enregistrée au Service ... Titre de propriété minière. Droit de concession minière. Sources . Apprendre la définition de 'concessionnaire minier'. 5. Pluriel : CLAIMS 3 courts extraits du WikWik.org (WikWik est une base de données en ligne des mots définis sur les Wiktionnaires français, anglais, espagnol, italien, etc.).
Musée Vieux-port Marseille, Combien De Temps Pour Se Mettre à Son Compte, Jupe Portefeuille Kaki, Salon De Jardin 2 Personnes Ikea, Saint-père Définition, Ongle Bleu Sans Raison, Voiture Décoration Maison, Mini Climatiseur Rechargeable à Eau, Cartouche Gaz Butane Propane, Comment Reconnaître Une Personne Toxique,