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Trouvé à l'intérieur – Page 256Vente , faite entre particuliers , d'une boisselée de terre dépendant du prieuré avec la quittance des lods et vente ... et d'en ramener la farine sans les garder plus de deux jours et une nuit ; étant bien entendu que s'il les garde ... Trouvé à l'intérieur – Page 75In - folio , papier , 29 feuillets . d'actes de vente et d'échange entre particuliers , censitaires de la seigneurie ... lesdits actes passés sous l'autorité du garde de la prévité de Milly - en - Gatinais , pour les seigneurs du lieu ... En exclusivité, sur les secteur résidentiel des 4 Chemins, nous vous proposons cette maison/villa de type 7 de 170m² habitables de construction traditionnelle et bénéficiant de matériaux de qualité. T3 LA GARDE Retour à la vente d'un appartement dans une future résidence dans quartier Sainte Marguerite, à 5 minutes à pied des plages. 19 091 . La commune a la chance de bénéficier d'une façade maritime sur la magnifique rade de Toulon, des anses de Magaud aux anses de San Peyre. Pour vendre vite,faites estimer gratuitementvotre bien immobilier. Trouvé à l'intérieur – Page 186La cinquième et dernière partie du registre , le Livre des ventes , dons et guagières et autres , réservée aux contrats passés devant la Secrète entre particuliers ; tels que les ventes , les donations , les échanges de serfs ou de ... Bienvenue sur Annonces.com : Petite ★ Annonce ★ Gratuite entre Particuliers. Vente maison à Centre : 6 annonces immobilières de vente de maison de particulier à Centre et alentours. Trouvé à l'intérieur – Page 413Les chemins et sentiers qui ne servent qu'à la communication entre divers héritages ou à leur exploitation appartiennent ... Le droit de vaine pâture ne peut exister que dans les lieux où il est fondé sur un titre particulier , sur une ... 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Trouvé à l'intérieur – Page 450Vente par Philippe Crochot , et autres , à M. de Chastellux , d'une maison à Sauvre . 1580. Vente par J. Belin ... Accord : entre particuliers , devant les notaires de Chastellux ( 2 pièces ) . 158'1 , 1586. Vente de pièces de vigne ... 18 000 € 1 385 €/m². Annonces à la Une. Toutes les transactions et les livraisons entre acheteurs et vendeurs peuvent être entièrement sécurisées par notre partenaire OBVY. Site immobilier 100% gratuit, 100% illimité et 100% entre particuliers.Déposez et modifiez gratuitement vos annonces immobilières pour acheter, vendre ou louer votre bien immobilier partout en France et, même, à l'étranger. Garde de titres; Fermer Achats entre particuliers : quels recours ? Trouvé à l'intérieur – Page 76Maisons sises rue aux Fromages ( 1577-1782 ) . 5051. Contrats de vente entre particuliers d'une petite maison sise à Vertus au lieudit La Fontaine Merderet chargée de six deniers de rente annuelle envers les religieux de Saint - Sauveur ... Visite 360° Voir l'annonce. Trouvé à l'intérieur – Page 36... autel de l'église de St - Jartial , par le juge maison , 1513. – Ventes faites entre particuliers de de Limoges . plassages sis au dit faubourg , dans la fondalité de la confrérie des Pauvres à vêtir , à charge de quelques B. 169. Cuisine équipée, wc séparé, salle de bain avec baignoire, 2 chambres avec placard, grand rangement qui peut faire office de... Bel appartement de 115m² au 1er étage d’une maison familiale située dans un quartier pavillonnaire, très calme, à proximité immédiate de toutes commodités (écoles, commerces) à quelques minutes de... A La Garde, appartement T4 de 82,25m², dans résidence de 2012 au standing récent, avec ascenseur et place de parking. 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